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Marques déposées par Chateau Mignan
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Domaine Pech-Quisou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Pech-Quisou
Chateau Mignan

Numéro de dépôt :
4532416
Date de dépôt :
10/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2029
Domaine Pech-Quisou de Chateau Mignan

Présentation de la marque Domaine Pech-Quisou

Déposée par voie électronique le 10 mars 2019 par Chateau Mignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Pech-Quisou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est Chateau Mignan domicilié(e) Puech-Quisou - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau Mignan, Monsieur Christian Mignard domicilié(e) Puech-Quisou - 34210 - SIRAN - France.

La marque Domaine Pech-Quisou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Pech-Quisou arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.

Chateau Mignan a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Mignan , CM CHATEAU MIGNAN


Chateau Mignan - Puech-Quisou - 34210 - SIRAN - France


Chateau Mignan, Monsieur Christian Mignard - Puech-Quisou - 34210 - SIRAN - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Vins d'appellation d'origine protégée.